Passer commande

Notre site n’étant pas un site de vente en ligne, les commandes peuvent être passées sur place, directement à notre show-room, ou bien par Email ou courrier.

Une facture proforma est établie selon le ou les produits définis. Une fois celle-ci complétée, signée et l’acompte versé, la commande est passée. Selon qu’il s’agit d’une marchandise disponible sur stock ou d’une fabrication, le délai sera celui de la livraison, ou bien de 4 à 6 semaines, en fonction des fabrications.

La livraison et montage

Le matériel peut être enlevé sur place pour les petits volumes, si le client le souhaite.

Les livraisons varient selon la marchandise, le volume et la localisation du client, selon aussi qu’il y a montage ou non. Nous nous adaptons besoins et aux souhaits du client pour lui apporter la meilleure solution.

Notre service livraison et montage est réalisé par une équipe de professionnels, qui assure régulièrement la prestation sur Paris, sa grande couronne et la banlieue, ainsi que la province (sous conditions). En cas longues distances, les montages sont généralement sous-traités.

Conditions exportation

Pour l’exportation, les livraisons se font directement chez le transitaire maritime ou aérien du client. Celui-ci se charge de toutes les transactions administratives. La marchandise doit être réglée en totalité au minimum quinze jours avant la livraison.

Qualité

Nous choisissons nos produits et fabricants avec beaucoup de soin, pour leur sérieux et la qualité de leur production, tant au niveau de la fabrication, que de la régularité, et de la ponctualité des livraisons.

Les gammes que nous distribuons sont suivies de nombreuses années, ce qui permet le complément d’une installation dans le temps. Elles peuvent même faire l’objet de réassorts dans certains cas, après la date de fin de commercialisation de la marchandise.

Nous apportons une grande attention à la possibilité de personnalisation des produits que nous distribuons. Cela donne la possibilité au client de réaliser son installation selon ses goûts, son budget et ses contraintes ; en jouant avec les options, les matières et les finitions. La manière de créer un bureau unique, correspondant exactement aux besoins et à l’image de son propriétaire. Nous assurons en complément, des conseils en ergonomie et décoration si vous le désirez.

Fabrications spéciales à la contremarque

Notre atelier ébénisterie et gainerie est à même de fabriquer du prototype à la petite série, le meuble que vous souhaitez, ou l’installation complète d’une pièce de travail sur mesures, correspondant, à vos besoins et/ou, à vos contraintes. Nous travaillons tous les matériaux utilisables en menuiserie et ébénisterie.

Garanties

Tous nos produits proviennent d’Europe, Presque exclusivement de France, d’Allemagne, de la Suisse,  d’Italie et d’Espagne. ils disposent de toutes les normes les plus strictes, écologiques, de garanties et sécurité en vigueur. A cela vient s’ajouter la garantie constructeur, de 5 à 10 ans, selon les produits et les fabricants.

Ecotaxe

Le taux de l’écotaxe varie chaque année. A titre indicatif, pour 2017 il est de 0.07€/Kg. sur les sièges, et de 0.08€/Kg. sur le mobilier.

Conditions Générales de vente

Toute commande implique l'acceptation entière et sans réserves qui prévalent sur tout autre document ou conditions d'achat qui émanent du client, quels qu'en soit les termes. Il est entendu que toute clause qui figure sur les contrats, documents ou correspondances du client et qui ferait obstacle à l'application des présentes, dans l'éventualité ou elle serait contraire aux dispositions des dits documents, est considéré comme nulle et sans effet à l'égard de notre société.

La commande

La commande de nos clients est définitive après signature du bon de commande par celui ci. Ni le descriptif de la commande, ni le prix convenu ne pouvant plus être modifié.

Annulation ou modification

Aucune annulation totale ou partielle de commande confirmée ne peut être acceptée, sauf accord écrit de notre part. Toute annulation ou modification de commande est recevable dans un délai de 8 jours ouvrables. Dans ce cas, nous nous réservons le droit de facturer 33% du montant toutes taxes de la somme annulée, en contre partie du préjudice, et des frais occasionnés par cette annulation.

Livraisons – délais

Les délais de mise à disposition ou de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif, et ne comprennent jamais le temps de transport. Les retards éventuels ne donnent pas droit à l'acheteur d'annuler  la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts.

Force majeure

Notre société est libérée de toutes ses obligations pour tout événement extérieur et indépendant de sa volonté qui empêcherait ou retarderait la fabrication et/ou la livraison des produits. Il en sera notamment ainsi en cas de force majeure, et en toute circonstances hors de notre contrôle, tels que grève, difficultés d'approvisionnement, incendie, vol, défectuosité de matières premières, sans que cette liste soit limitative.

Transports

Toutes les marchandises vendues voyagent aux risques et périls du destinataire, quel que soit le mode de transport utilisé. Les risques se transmettent dès la remise des marchandises au transporteur. Cette remise vaut livraison. Les contestations ou réclamations relatives à l'état des marchandises à l'arrivée, ne pourront être prises en considération que si l'acheteur a émis des réserves sur le bon de livraison, et formulé une réclamation précise. En ce cas, les photos sont les bienvenues. Le signalement devra être confirmé auprès du transporteur  dans les deux jours de la mise à disposition effective à l'acheteur des marchandises, indiquant de manière détaillée les marchandises litigieuses et les dégâts, par lettre recommandée avec accuse de réception.

Conditions de règlement et pénalités

Les factures seront payables à notre service comptable : Artbureau  26, Boulevard Saint Germain  75005  Paris, dans le délai convenu lors de la vente. En cas de retard de paiement total ou partiel, des pénalités seront appliquées. Ces pénalités sont calculées sur la base d'un taux légal à une fois et demi le taux de l'intérêt légal, en application de la loi 2001 - 420 du 15/05/2001. Ces pénalités ne seront exigibles qu'après une mise en demeure restée sans effet durant 15 jours. Nous nous réservons le droit d'annuler et suspendre toute commande en cours ainsi que tout engagement convenu entre les deux parties.

Réserve de propriété

Les marchandises demeurent notre propriété jusqu'à paiement complet du prix convenu en principal et accessoire.

Ainsi, pendant la réserve de propriété, les produits doivent être assurés par le client contre tous risques. Et en cas de détérioration ou de disparition de ces produits, les règlements provenant de la compagnie d'assurance seront acquis pas notre société, sous réserve de tout recours contre le client.

En cas de non paiement total ou partiel du prix à échéance, et pour quelque cause, ou à quelque titre que ce soit, nous pourrons exiger de plein droit, et sans formalité, la restitution des produits aux frais, risques et périls du client.

Produits

Nos fournisseurs et nous-mêmes nous réservons le droit d'apporter toutes les modifications jugées utiles aux marchandises, sans que cela ne puisse constituer un motif de contestation ou d'annulation de commande ou à ouvrir droit à des dommages et intérêts.

Nous ne pouvons garantir une harmonie de teintes entre deux commandes différentes. Lors de leur mise en œuvre, pour les matières naturelles et tissus,  le rendu peut présenter des nuances surtout dans les zones les plus figuratives, et des variations de teintes. L'aspect peut être sensiblement différent des représentations photographiques.

Garantie

Les produits sont garantis contre les défauts de fabrication à compter de la date de livraison pour une durée de 3 ans.

La garantie est exclue pour tous dommages résultant de la force majeure, d'utilisation non appropriée ou d'un usage anormal./p>

Une extension de garantie est possible sur certains produits.

Aucune reprise de produits non justifiée ne pourra être exigée par le client. Toute reprise ne pourra être admise qu'après accord préalable et écrit de notre société.

Retour

En cas d’accord préalable seulement, selon les modalités convenues, les marchandises peuvent être retournées avec copie de la facture, dans leur état d’origine, dans leur emballage d’origine, et protégées par un suremballage. Les risques et périls du transport sont à la charge de l’expéditeur.

Selon le cas, en fonction de ce qui a été convenu, un remplacement, ou un avoir  pourra  être fait.

En cas de manquement à une de ces règles le client perdrait ses droits de réclamations.

Ventes

Toutes les ventes réglées par les présentes conditions sont exclusivement soumises au droit français.

Tout litige relatif à la vente de nos produits, même en cas de recours en garantie ou de pluralité de défenseurs, sera, à défaut d'accord amiable, de la compétence exclusive du Tribunal de commerce de Paris.

L'attribution de compétence est générale et s'applique, qu'il s'agisse d'une demande principale, d'une demande incidente, d'une action au fond ou d'un référé, quel qu'en soit le lieu de livraison et le mode de paiement.

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